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Avis publics
Séances du Conseil 2026

11 décembre 2025

Séances du Conseil 2026

Concernant le calendrier des séances du Conseil municipal pour l'année 2026.

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Avis de motion - Règlement numéro 537-25

Décrétant les prévisions budgétaires de l’année 2026 de même que les différents taux de taxes et tarifs s’y rattachant.

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Avis de promulgation - Règlement 536-25

Concernant l'adoption du Règlement numéro 536-25

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Vente aux enchères d'un véhicule municipal

Vente aux enchères d'un camion Ford COH, appartenant à la Municipalité.

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AVIS D’APPEL D’OFFRES

La Municipalité de Saint-Siméon demande des soumissions pour la fourniture, sous forme de crédit-bail, d’une unité d’urgence usagée.

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Avis d'entrée en vigueur - Règlement 533-25

Concernant l'entrée en vigueur du Règlement numéro 533-25

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Avis d'entrée en vigueur - Règlement 534-25

Concernant l'entrée en vigueur du Règlement numéro 534-25

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BUDGET 2026 ET PTI 2026-2027-2028

Concernant la présentation des prévisions budgétaires et du programme triennal d’immobilisations (PTI).

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Règlement 503-22

Avis de promulgation du Règlement 503-22, édictant le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux.

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Règlement 502-22

10 février 2022

Règlement 502-22

Avis de promulgation du Règlement 502-22, édictant le code d’éthique et de déontologie des élus et élues municipaux.

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