Ma municipalité

Avis publics
Assemblée publique de consultation - Règlement 533-25

Consultation publique concernant le Règlement numéro 533-25, modifiant le Règlement de zonage de la Municipalité de Saint-Siméon.

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Assemblée publique de consultation - Règlement 534-25

Consultation publique concernant le Règlement numéro 534-25, modifiant le Règlement de zonage de la Municipalité de Saint-Siméon.

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Report de la séance du mois de juin 2025

La séance ordinaire du mois de juin, prévue pour le 2 juin 2025, est modifiée et reportée au lundi 9 juin 2025.

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Demande de dérogation mineure

Concernant une demande de dérogation mineure au règlement de zonage de la municipalité de Saint-Siméon.

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Avis public

28 avril 2025

Avis public

Dépôt du rapport financier 2024 et du rapport du vérificateur externe

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MRC DE BONAVENTURE - Adoption du Règlement 2025-03

Concernant l'adoption du Règlement 2025-03, modifiant le Règlement numéro 2023-12, de la MRC de Bonaventure.

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Séances du Conseil 2025

Concernant le calendrier des séances du Conseil municipal pour l'année 2025.

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Règlement 526-24

12 novembre 2024

Règlement 526-24

Adoption du Règlement numéro 526-24, concernant la citation de l’église de Saint-Siméon.

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Adoption du Règlement 527-24

Concernant les dispositions applicables aux fossés, incluant les normes relatives aux ponceaux et à la canalisation de fossés;

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Dépôt du rôle d’évaluation foncière

Concernant le rôle triennal 2025, 2026 et 2027.

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Règlement 522-23 (promulgation)

Concernant l'entrée en vigueur du Règlement 522-23.

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Règlement 503-22

Avis de promulgation du Règlement 503-22, édictant le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux.

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Règlement 502-22

10 février 2022

Règlement 502-22

Avis de promulgation du Règlement 502-22, édictant le code d’éthique et de déontologie des élus et élues municipaux.

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